Nos Conditions Générales de ventes
Atelier C.
Eric Faure
1 rue du pont de l’Aveyron
82140 Saint Antonin Noble Val
05 63 30 64 57
EI micro - RM 82
SIRET : 500 592 076 00011
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Code APE 262A
1- Description des produits proposés :
Vente en ligne de céramiques utilitaires et d’expressions en grès émaillé fabriquées artisanalement par Eric Faure, céramiste potier installé à l’adresse mentionnée ci-dessus.
2- Spécificité des produits :
Par définition, toutes nos céramiques sont des pièces uniques. Elles sont fabriquées à la main une à une dans notre atelier. Le rendu des émaux ainsi que les motifs de décorations varient d’une pièce à l’autre. Pour cette raison, les photos représentant nos produits ne sont pas contractuelles. Le choix des motifs et du rendu des pièces commandées est laissé à l’initiative du préparateur de commande sauf cas contraire mentionné dans la fiche produit.
3- TVA :
Les articles proposés s'entendent Hors Taxes (TVA non applicable). Les frais de livraison s'entendent toutes taxes comprises. TVA non applicable en référence à l'article 293 B du CGI.
4- Les étapes permettant de conclure un achat en ligne :
sélection des produits
ajout des produits au panier
commander les produits
ouvrir un compte ou s'identifier
saisir l'adresse de livraison
sélectionner un mode de livraison
sélectionner un moyen de paiement puis valider votre paiement
5- Les moyens de paiement proposés sont :
paiement par chèque
paiement par virement bancaire
paiement par Paypal
6- Paiement par chèque bancaire :
suivre les instructions précisées, après validation de vos achats, à la page "confirmation de commande", ou en vous rendant sur l'émail qui vous a été envoyé. Votre commande vous sera envoyée dès réception du paiement.
7- Paiement par virement bancaire :
suivre les instructions précisées, après validation de vos achats, à la page "confirmation de commande", ou en vous rendant sur l'émail qui vous a été envoyé. Votre commande vous sera envoyée dès virement du paiement.
8- Paiement par Paypal :
En choisissant ce mode de payement, vos êtes redirigés sur le serveur sécurisé (HTTPS) du site Paypal. Deux choix s’offre à vous :
Ouvrir un compte paypal qui se gère comme un compte bancaire. Vous fournissez à Paypal, par courrier, soit un RIB et autorisation de prélèvement, soit votre numéro de carte bancaire.
Payer directement par carte bancaire sans ouvrir un compte Paypal.
Pour en savoir plus sur Paypal -> www.paypal.fr
9- Fonction du panier client :
A tout moment vous avez la possibilité de vérifier le détail de la commande, le prix total (panier affiché en haut à droite sur le site) et de corriger les données erronées ou d'annuler la commande.
10- Accuser de réception :
Après validation de votre commande, vous recevez par courriel, un accuser de réception de la commande.
11- Délai de rétractation :
A la date d’achat de vos produits, vous disposez d'un délai légal de 7 jours pour vous rétracter et nous retourner à vos frais les produits.
12- Comment effectuer un retour produit pendant le délai de rétractation de 7 jours :
A la date d’achat de vos produits, jusqu’au 7ème jour inclus, vous pouvez procéder à un retour produit en vous rendant sur votre compte -> « Historique et détails de vos commandes », en bas de page, sélectionnez les produits à retourner, ajoutez un commentaire et cliquez sur « générer un retour ».
Envoyez, à vos frais, par colissimo correctement emballés, les produits à retourner.
A la réception des produits, et après vérifications, nous générons sous 48h, sur votre compte de la boutique, un avoir égal au montant des produits retournés. Vous disposez de cet avoir sur une prochaine commande.
13- Garanties :
Toutes les céramiques sont garanties, au premier usage, contre tous défauts de fabrication, dans la limite de ce pourquoi elles sont destinées. Nous vous invitons à les utiliser dès les premiers jours. De part leurs conceptions, toutes les céramiques que nous proposons résistent (et par extension garanties pour une utilisation) à l’eau chaude, aux détergents, au lave vaisselle, aux acides acétiques (vinaigre, citron), elles sont étanches et garanties sans plomb. La durée de la garantie est fixée à 1 mois maximum à compter de la date de réception des produits.
14- Recours :
Passé le délai de rétractation de 7 jours, en cas de manquement de notre part quant à la qualité des produits ou de nos obligations contractuelles, vous pouvez, par courriel à l’e-mail mentionné ci-dessus, demander un réexamen en mentionnant explicitement les causes. Après examen, nous validons ou pas la procédure de retour mentionnée ci-dessus (cf.12).
15- Résiliation du contrat de vente :
vous avez la possibilité de faire une demande écrite, de résiliation du contrat de vente, à l’adresse mentionnée ci-dessus, en argumentant l’inexécution de nos obligations contractuelles. Dans ce cas, nous procédons sous 8 jours, après retour à vos frais des articles, au remboursement par chèque du montant de vos produits.
16- Le délai de livraison :
Par Colissimo, le délai de livraison est de 48h (ouvré) à compter du lendemain de la réception de votre commande, sous réserve de fonctionnement du service portal.
17- Service de retrait :
Le service de retrait en magasin s’effectue pendant les heures d’ouverture mentionnées ci-dessous (cf.19).
18- Coordonnée téléphonique du service client :
05 63 30 64 57 (non sur-taxé). Les horaires d’ouverture du service sont mentionnés ci-dessous(cf.19).
19- Horaire d’ouverture de l’Atelier C. :
De novembre à mars :
Le jeudi, vendredi, samedi de 10h à 12h et 15h 19h
Le dimanche de 10h à 13h
D’avril à octobre :
Le mardi, mercredi, jeudi, vendredi, samedi de 10h à 12h et 15h 19h
Le dimanche de 10h à 13h
